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©2020 Hestan Commercial Corporation
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ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉEÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE
La présente Garantie limitée ne couvre pas ce qui suit, excluant toute responsabilité financière
de HCC: tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur agréé
HCC; variations de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques; panne ou dommages
dus à une utilisation abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe naturelle, un
usage commercial du Produit, une interruption de l’alimentation électrique ou en gaz du Produit;
dommages résultant d’une modification, d’une installation ou utilisation incorrecte du Produit;
dommages résultant de la réparation ou du remplacement incorrect ou sans autorisation de
tout composant ou pièce du Produit; dommages résultant d’un service après vente assuré par
quiconque autre qu’un agent ou représentant agréé du réseau commercial de Hestan; usure
normale et détérioration; dommages résultant de l’exposition du Produit à une atmosphère
corrosive contenant du chlore, du fluor ou toute autre substance chimique nuisible; dommages
résultant de l’absence d’un entretien normal du Produit; dommages dont HCC n’a pas été avisé
ou qui se sont produits après expiration de la Période de garantie limitée; dommages accessoires
et indirects causés par tout vice de matière ou de fabrication.
ARBITRAGE :ARBITRAGE :
La présente Garantie limitée est régie par la Loi fédérale sur l’arbitrage. Tout litige opposant
l’Acheteur à HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie limitée doit être résolu par voie
d’arbitrage exécutoire exclusivement sur une base individuelle avec l’Acheteur. L’arbitrage sera
effectué par l’Association Américaine d’Arbitrage (American Arbitration Association, « AAA
») conformément à ses règles d’arbitrage pour la protection du consommateur ou par JAMS.
L’audience d’arbitrage se tiendra devant un arbitre nommé par l’AAA ou par JAMS. L’arbitre ne
devra procéder à aucun arbitrage collectif et l’Acheteur devra renoncer à tout recours contre
HCC en qualité de représentant de tiers.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et
l’Acheteur eu égard au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET
DÉCRITES PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS
SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU
D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION
DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE INDIQUÉE PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE
QUELCONQUE N’ENGAGERA HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON
L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE
DE LA LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER,
IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT
AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION,
L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA
THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI HCC EST
INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À
L’ENCONTRE DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT.
SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET
LA RESPONSABILITÉ DES PERTES, DOMMAGES OU BLESSURES ET DÉGÂTS MATÉRIELS
SUBIS PAR VOUS-MÊMES ET DES TIERS RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’USAGE
ABUSIF OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUI NE SONT PAS CAUSÉS
DIRECTEMENT PAR LA NÉGLIGENCE DE HCC. LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE
FORMULE VOTRE RECOURS EXCLUSIF.
Aucune déclaration ni aucun engagement verbal ou écrit de la part de qui que ce soit, y compris
sans s’y limiter un employé, représentant ou agent de HCC, ne créera une garantie ni élargira
en quoi que ce soit la portée de la présente Garantie limitée expresse de trois ans. En cas de
divergence entre la présente garantie limitée et tout autre accord ou déclaration lié ou relatif
au Produit, ce sera cette Garantie qui s’applique. Si une disposition quelconque de la présente
GARANTIE LIMITÉE
(SUITE)
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