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Pour votre sécurité 191
• soutenir les recherches portant sur les effets biologiques potentiels du type de
radiofréquences émises par les dispositifs sans fil;
• concevoir des dispositifs sans fil pouvant minimiser l’exposition de l’utilisateur
aux radiofréquences non nécessaires au fonctionnement de l’appareil; et
• fournir aux utilisateurs de dispositifs sans fil la meilleure information possible
relativement aux éventuels effets de ces appareils sur la santé.
La FDA fait partie d’un groupe de travail interorganismes au niveau fédéral
dont les responsabilités couvrent divers aspects de la sécurité relativement aux
radiofréquences et qui assure la coordination des efforts au niveau fédéral. Les
organismes suivants font également partie de ce groupe de travail:
• National Institute for Occupational Safety and Health
• Environmental Protection Agency
• Occupational Safety and Health Administration (Administración de la seguridad
y salud laborales)
• Occupational Safety and Health Administration
• National Telecommunications and Information Administration
Le National Institutes of Health participe également à certaines des activités du
groupe.
La FDA partage ses responsabilités en matière de réglementation des dispositifs
sans fil avec la Federal Communications Commission (FCC). Tous les dispositifs
vendus aux États-Unis doivent être conformes aux directives de sécurité de la FCC
en ce qui concerne les limites d’exposition aux radiofréquences. La FCC s’en remet à
la FDA et aux autres organismes de santé pour ce qui est des questions d’innocuité
des dispositifs sans fil.
La FCC réglemente également les stations de base dont dépendent les réseaux de
téléphonie sans fil. Bien que ces stations fonctionnent à une puissance plus élevée
que les dispositifs sans fil, elles n’exposent habituellement les utilisateurs qu’à des
radiofréquences des milliers de fois inférieures à celles émises par les dispositifs
proprement dits. L’innocuité des stations de base n’est donc pas abordée dans ce
document.
3. Quels types de dispositifs sont visés ici?
L’expression dispositif sans fil désigne ici les dispositifs sans fil portatifs dotés d’une
antenne intégrée; on les appelle également dispositif cellulaire, dispositif mobile
et dispositif SCP. Ces types de dispositifs sans fil peuvent exposer l’utilisateur à
une énergie de radiofréquences (RF) mesurable en raison de la courte distance
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