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LeCaliforniaAirResourcesBoard(CARB),I'U.S.EPAetBriggs&Stratton(B&S)ontle
plaisirdevousexpliquerlagarantiedusystemedecontreledesemissionspourvotre
moteur/equipementfabriquedepuis2009.EnCalifornie,lespefitsmoteurs&usagenon
routieretlesgrosmoteursaexplosiond'unlitreournoins,neufs,doivent6tre congus,
fabriques et equipes pour repondre aux normes severes anti-effet de serre de I'Etat. B&S
dolt garantir le systeme de contrele des 6missions de votre moteur/equipement pendant
les durees indiquees ci-apres, en supposant que le moteur ou 1'equipement n'ait pas fait
I'objet d'abus, de negligence ou d'un mauvais entretien.
Le systeme de contrele des emissions peut comprendre des pieces comme le
carburateur ou le systeme d'injection de carburant, le reservoir de carburant, le systeme
d'allumage et le convertisseur catalytique. Des durites, des courroies, des connecteurs,
des capteurs et d'autres assemblages impliques dans les emissions peuvent aussi en
faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, B&S reparera gratuitement votre
moteur/equipement y compris le diagnostic, les pieces et la main-d'ceuvre.
Couverture de la garantie du fabricant:
Les petits moteurs & usage non routier et les gros moteurs b. explosion d'un litre ou
moins sont garantis pendant une periode de deux (2) ans. Si une piece lice aux
emissions de votre moteur/equipement est defectueuse, Briggs & Stratton la reparera
ou la remplacera.
Responsabilit_s du propri6taire au tJtre de la garantie:
En tant que proprietaire d'un moteur/equipement, vous etes responsable de
I'entretien necessaire indique dans le manuel d'utilisation. B&S recommande de
conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur/equipement mais
B&S ne peut renier la garanfie uniquement & cause de Fabsence de factures ou
parce que tousles entretiens n'ont pas ete effectues en temps prevu.
En tant que proprietaire d'un moteur/equipement, vous devez neanmoins savoir que
B&S peut refuser d'appliquer la garantie si la defectuosite de votre
moteur/equipement ou d'une partie de celui-ci est due & un abus, une negligence,
un entretien non correct ou des modifications non approuvees.
. Vous avez la responsabilit6 de confier votre moteur/equipement & un centre de
distribution, un Reparateur Agree ou toute entite equivalente de B&S, selon la
solution applicable, des que le probleme apparatt. Les reparations effectuees sous
garantie doivent 1'etre en un temps raisonnable qui ne dolt pas exceder trente (30)
jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabiJites au
titre de la garantie, contactez B&S au (414) 259-5262.
Suivent les dispositions particulieres de la couverture de la garantie du systeme de contrele des 6missions, EIles viennent en complement de la garantie des moteurs B&S pour les
moteurs non reglementes qui se trouve dans le manuel d'utilisation.
1, Pieces relatives au contrele des emissions garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s'etend qu'aux pieces 6numerees
ci-dessous (celles du systeme de contrele des emissions) darts la mesure oQ ces
pieces etaient presentes dans le moteur au moment de I'achat.
a. Systeme de dosage du carburant
Systeme d'enrichissement pour demarrages & froid (starter)
Carburateur et pieces internes
Pompe & carburant
Durit et raccords de carburant, colliers
Reservoir de carburant, bouchon et cable d'attache
Reservoir a charbon active
b. Systeme d'admission d'air
. Filtre&air
. Collecteur d'admission
. Conduite de vidange et de mise & I'air
c. Systeme d'allumage
Bougie(s)
Systeme d'allumage par volant magnetique
d. Systeme catalytique
Convertisseur catalytique
Collecteur d'echappement
. Systeme d'injection d'air ou soupape d'impulsion
e. Pieces diverses utilisees dans les systernes ci-dessus
Soupapes et contacteurs de depression, de temperature, de position et de
duree
Raccords et assemblages
2. Duree de la couverture
Pendant une periode de deux (2) ans "&compter de la date de rachat initial, B&S
garantit a I'acheteur initial et & chaque acheteur suivant que le moteur est congu,
fabriqu6 et equipe de mani_re _t 6tre en conformite avec toutes les reglementations
applicables adoptees par FAir Resources Board, qu'il est exempt de tout defaut de
matiere ou de construction susceptible d'entratner la defaillance d'une piece garantie
et qu'il est materiellement identique en tous points au moteur decrit dans la demande
de certification du fabricant. La periode de garantie demarre _t la date de I'achat
initial du moteur.
La garantie sur les pieces liees aux emissions est comme suit:
Toute piece garantie dont le remplacement n'est pas prevu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiquee darts le manuel d'utilisation foumi est garantie
pendant la periode susmentionnee. Si cette piece se revelait 6tre defectueuse
au cours de la periode de garantie, elle serait reparee ou remplacee par B&S
sans aucun frais pour le proprietaire. La piece ainsi reparee ou remplacee sera
garantie pour la periode restante.
Toute piece garantie dont seule une inspection reguliere est prevue darts le
manuel d'utilisation fourni est garantie pendant la periode susmentionnee. La
piece reparee ou remplacee dans le cadre de la garantie sera garantie pour Ja
periode restante.
Toute piece garantie dont le remplacement est prevu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiquee dans le manuel d'utilisation fourni est garantie
pendant la periode precedant le premier remplacement prevu de cette piece. Si
cette piece se revelait 6tre defectueuse avant le premier remplacement prevu,
elle serait reparee ou remplacee par B&S sans aucun frais pour le proprietaire.
La piece ainsi reparee ou remplacee sera garantie pour la periode restante
precedant le premier remplacement prevu de ladite piece.
• Les pieces ajoutees ou modifiees qui ne sont pas exemptees par I'Air
Resources Board ne peuvent etre utilisees. Uutilisation par le proprietaire de
pieces ajoutees ou modifiees non exemptees sera un motif de rejet de toute
reclamation. Le fabricant ne peut en aucun cas 6tre tenu de garantir les
defaillances de pieces garanties dues & I'utilisation de pieces non exemptees
ajoutees ou modifiees,
Couverture des consequences
La presente couverture s'etend & la defaillance de tout composant du moteur due &
la defaillance d'une piece liee aux 6missions garantie.
Reclamations et exclusions de garantie
Les reclamations sous garantie seront presentees selon les dispositions de la
police de garantie des moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas les defaillances
de pieces liees aux 6missions qui ne sont pas des pieces B&S d'origine ou les
defaillances de pieces qui ont fait I'objet d'abus, de negligence ou d'un mauvais
entretien ainsi qu'indique dans la police de garantie des moteurs de B&S. B&S n'est
pas tenu de couvrir la garantie des defaillances des pieces liees aux emissions
dues & I'utilisation de pieces rajoutees ou modifiees.
Les moteurs qui sont certifies conformes & la norme d'emissions relatives aux petits
moteurs & usage non routier du California Air Resources Board (CARB) doivent afficher
I'informafion concernant la periode de durabilite des emissions et I'indice d'air. Cette
information est indiquee sur les etiquettes apposees sur les moteurs par Briggs &
Stratton. L'etiquette du moteur indique les informations de certification,
La periode de durabilit6 des 6missions indique le nombre d'heures d'utilisation
normale pour lequel le moteur est certifi6 conforme aux normes d'emissions sous
reserve d'un entretien approprie tel qu'indiqu6 dans le manuel d'utilisation et d'entretien.
Les categories suivantes sont utilisees:
Mod6r_:
le moteur est certifie conforme pour 125 heures d'utilisation normale.
Interm6diaire:
le moteur est certifie conforme pour 250 heures d'utilisation normale.
I_tendu:
le moteur est certifi6 conforme pour 500 heures d'utilisation normale. Par exemple, une
tondeuse & conducteur marchant classique est utilisee 20 b. 25 heures par an. Par
consequent, la periode de durabilit6 des 6missions d'un moteur de categorie
intermediaire equivaudrait & une douzaine d'annees.
Lea moteurs Briggs & Stratton sont certifies conformes aux normes environnementales
d'emissions de la United States Environmental Protection Agency (U.S. EPA) Phase 2.
Pour les moteurs certifies Phase 2, la periode de conformit6 d'emissions mentionnee sur
les etiquettes indique le nombre d'heures d'utilisation pour lequel le moteur esten
conformit6 avec les normes federales.
Pour les moteurs de cylindree inferieure & 225cm3.
Categorie C = 125heures, categorie B = 250heures et categorie A = 500heures.
Pour les moteurs de plus de 225 cm3.
Categorie C = 250 heures, categorie B = 500 heures et categorie A = 1000 heures.
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