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FR
LES LOGICIELS SONY ET LA DOCUMENTATION
CONNEXE, LES SERVICES ET LE CONTENU VOUS
SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET NE COMPORTENT
AUCUNE GARANTIE OU CONDITION, STATUTAIRE OU
AUTRE, DE TOUTE SORTE. SONY, SES SOCIÉTÉS
AFFILIÉES, SES TIERS DONNEURS DE LICENCE ET SES
FOURNISSEURS TIERS RENONCENT EXPRESSÉMENT
À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS,
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS SANS EN
EXCLURE D’AUTRES, LES GARANTIES IMPLICITES
D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE, DE
VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER. SONY, SES SOCIÉTÉS
AFFILIÉES, SES TIERS DONNEURS DE LICENCE ET SES
FOURNISSEURS TIERS NE GARANTISSENT PAS QUE
LES LOGICIELS SONY OU LA DOCUMENTATION
CONNEXE, LES SERVICES OU LE CONTENU
RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU QUE LE
FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS SONY, DES
SERVICES OU DU CONTENU SERA ININTERROMPU
OU LIBRE D’ERREURS. DE PLUS, SONY, SES SOCIÉTÉS
AFFILIÉES, SES TIERS DONNEURS DE LICENCE ET SES
FOURNISSEURS TIERS NE GARANTISSENT PAS ET
N’EFFECTUENT AUCUNE REPRÉSENTATION OU
CONDITION CONCERNANT L’UTILISATION OU LES
RÉSULTATS DE L’UTILISATION DES LOGICIELS SONY,
DES SERVICES OU DU CONTENU RELATIVEMENT À
SON BIEN-FONDÉ, SON EXACTITUDE, SA FIABILITÉ
OU AUTRE. LES RENSEIGNEMENTS OU CONSEILS
ORAUX OU ÉCRITS OFFERTS PAR SONY, SES
SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU UN REPRÉSENTANT
AUTORISÉ DE SONY NE REPRÉSENTERONT PAS UNE
GARANTIE ET NE MODIFIERONT PAS DANS AUCUN
CAS CETTE EXCLUSION DE GARANTIE ET
CONDITION. SI LE MÉDIA SUR LEQUEL LES
LOGICIELS SONT FOURNIS, LA DOCUMENTATION,
LES SERVICES OU LE CONTENU S’AVÉRAIENT
DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS SONY OU UN
REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE SONY) ASSUMEZ
TOUS LES FRAIS REQUIS POUR L’ENTRETIEN, LA
RÉPARATION OU LA CORRECTION.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SONY, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES TIERS
DONNEURS DE LICENCE OU SES FOURNISSEURS
TIERS NE SERONT DANS AUCUN CAS (Y COMPRIS,
SANS EN EXCLURE D’AUTRES, LES PROBLÈMES DE
NÉGLIGENCE RELATIFS AUX TIERS DONNEURS DE
LICENCE OU FOURNISSEURS TIERS) RESPONSABLES
ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES SPÉCIAUX,
INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU
CORRÉLATIFS DE TOUTE SORTE, Y COMPRIS SANS
EN EXCLURE D’AUTRES, LA COMPENSATION, LE
REMBOURSEMENT OU LES DOMMAGES
CONCERNANT, DÉCOULANT OU RELATIFS À CE CLU
CONCERNANT LA PERTE D’UTILISATION DU
PRODUIT SONY, LA DOCUMENTATION, LES
SERVICES, LE CONTENU, LE TEMPS
D’IMMOBILISATION ET VOTRE TEMPS, LA PERTE DE
PROFITS ACTUELS OU ÉVENTUELS, LA PERTE DE
DONNÉES, DE RENSEIGNEMENTS DE TOUTE SORTE,
DE PROFITS COMMERCIAUX OU AUTRES PERTES
COMMERCIALES OU POUR TOUTE AUTRE RAISON
QUI SOIT, MÊME SI SONY, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES,
SES TIERS DONNEURS DE LICENCE OU SES
FOURNISSEURS TIERS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES LOGICIELS
SONY ET LA DOCUMENTATION CONNEXE, LES
SERVICES ET LE CONTENU VOUS SONT FOURNIS
POUR UTILISATION À VOS PROPRES RISQUES. SONY,
SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES TIERS DONNEURS DE
LICENCE ET SES FOURNISSEURS TIERS NE SERONT
PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES POUR
VIOLATION DE TOUTE GARANTIE OU CONDITION
EXPRESSE OU IMPLICITE, VIOLATION DE CONTRAT,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU TOUTE
AUTRE THÉORIE LÉGALE RELATIVE AUX LOGICIELS
SONY, AUX SERVICES, AU CONTENU OU À CE CLU.
Certaines juridictions ne permettent pas les
exclusions ou les limites aux dommages
consécutifs ou indirects, les exclusions ou les
limites sur les garanties ou conditions implicites ou
permettent les limites sur la durée d’une garantie
implicite, et par conséquent, les limites ou les
exclusions précédentes peuvent ne pas s’appliquer
à votre cas.
GARANTIE LIMITÉE SUR LES MÉDIAS
Dans les cas où les Logiciels Sony ou toute partie
de ces derniers sont fournis sur médias, Sony
garantit que pendant une période de quatre-vingt-
dix (90) jours à compter de la date où ils vous sont
remis, les médias sur lesquels les Logiciels Sony
vous sont fournis seront exempts de défauts de
matériaux et de fabrication sous une utilisation
normale. Cette garantie limitée ne s’applique qu’à
vous le licencié original. L’entière responsabilité de
Sony et votre seul remède seront le remplacement
des médias ne répondant pas à la garantie limitée
de Sony. TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES OU
CONDITIONS SUR LES MÉDIAS, Y COMPRIS LES
GARANTIES ET LES CONDITIONS IMPLICITES DE
VALEUR MARCHANDE, D’ABSENCE DE
CONTREFAÇON ET/OU D’ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER, SE LIMITENT EN TEMPS À QUATRE-
VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE DE
LIVRAISON. CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS LES LIMITES SUR LA DURÉE D’UNE
GARANTIE OU CONDITION IMPLICITES, ET PAR
CONSÉQUENT, CES LIMITES PEUVENT NE PAS
S’APPLIQUER À VOTRE CAS. CETTE GARANTIE VOUS
DONNE DES DROITS LÉGAUX PRÉCIS ET VOUS
POUVEZ AUSSI AVOIR D’AUTRES DROITS QUI
VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE.
FRAIS
Sony et ses Fournisseurs tiers se réservent le droit
en tout temps d’exiger des frais pour l’accès à un
nouveau Contenu ou à de nouveaux Services ou à
des parties du Contenu et des Services existants ou
aux Service dans leur totalité. De plus, les
Fournisseurs tiers peuvent imposer des frais pour
accéder à leur Contenu. Vous ne devrez jamais
payer des frais pour accéder au Contenu et/ou aux
Services, en tout ou en partie, à moins que Sony
et/ou un Fournisseur tiers n’aient obtenu votre
accord préalable pour payer de tels frais.
Cependant, si vous ne consentez pas à de tels frais,
vous ne pourrez pas accéder au Contenu ou aux
Services auxquels ces frais s’appliquent.
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