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ÉNONCÉ DE GARANTIE LIMITÉE DES PRODUITS
Petits appareils électroménagers de Bosch
Ce que couvre cette garantie et à qui elle s'applique :
La garantie limitée fournie par BSH
Home Appliances (la « Société ») dans le présent énoncé de garantie limitée des produits s'applique
uniquement à/aux Petits appareils électroménagers de Bosch (le « Produit ») qui vous est vendu, soit
le premier acheteur à l'utiliser, à la condition que le Produit ait été acheté : 1) pour votre usage
domestique normal (non commercial) et qu'il ait effectivement en tout temps été utilisé uniquement
à des fins domestiques normales ; 2) à l'état neuf au détail (et non comme un modèle d'exposition,
« tel quel » ou ayant déjà été retourné), et non à des fins de revente ou d'utilisation commerciale; et
3) aux États-Unis ou au Canada, et qu'il soit en tout temps demeuré dans le pays de l'achat initial.
Les garanties énoncées dans les présentes s'appliquent uniquement à l'acheteur initial du Produit
et ne sont pas cessibles.
Durée de la garantie :
La Société garantit que le Produit est exempt de vice de conception et de
fabrication pendant une période de Petits appareils électroménagers de Bosch 365 jours à compter
de la date de l'achat. Cette durée commence à courir à la date de l'achat et ne peut pour quelque
raison que ce soit être différée prolongée ou interrompue.
Votre recours exclusif se limite à la réparation ou au remplacement :
Pendant la période
de la présente garantie, la Société ou l'un de ses fournisseurs de service après-vente agréés réparera
votre produit sans frais (sous réserve de certaines restrictions précisées dans les présentes) s'il est
démontré que la fabrication de votre Produit présente un vice de conception ou de fabrication. Si des
tentatives raisonnables de réparation du Produit ont été faites sans succès, alors la Société
remplacera votre Produit (des modèles améliorés peuvent vous être offerts, à la discrétion absolue
de la Société, moyennant des frais supplémentaires). Toutes les pièces et tous les composants
enlevés deviennent, à la discrétion absolue de la Société, la propriété de la Société. Toute pièce
remplacée et/ou réparée est assimilable à la pièce d'origine aux fins de la présente garantie, cette
dernière n'étant pas prolongée en ce qui concerne d'une telle pièce. L'unique responsabilité de la
Société prévue aux présentes consiste à réparer un Produit comportant un vice de conception ou
de fabrication uniquement, en ayant recours à un fournisseur de service après-vente agréé de la
Société pendant les heures normales d'ouverture. Pour des questions de sécurité et pour éviter tout
dommage matériel, la Société vous recommande fortement de ne pas tenter de réparer vous-même
le Produit ou d'avoir recours à un réparateur non agréé; la Société ne sera pas responsable des
réparations ou du travail effectués par un fournisseur de service non agréé. Si vous choisissez de
demander à une personne qui n'est pas un fournisseur de service après-vente agréé de travailler sur
votre produit, LA PRÉSENTE GARANTIE DEVIENDRA AUTOMATIQUEMENT NULLE ET SANS
EFFET. Les fournisseurs de service après-vente agréés sont des personnes ou des sociétés ayant
reçu une formation spéciale pour les produits de la Société et qui jouissent, de l'avis de la Société,
d'une réputation supérieure en matière de service à la clientèle et de compétences techniques
(veuillez noter qu'il s'agit d'entités indépendantes et non de mandataires, d'associés, de membres
du groupe ou de représentants de la Société). Malgré ce qui précède dans l'hypothèse où le Produit
se trouve dans une région éloignée (à plus de 100 milles d'un fournisseur de service après-vente
agréé), s'il est raisonnablement inaccessible ou s'il se trouve dans un lieu, un milieu ou un
environnement dangereux ou plus fiable, la responsabilité de la Société sera limitée au paiement de
la main-d'œuvre et des pièces et à l'expédition des pièces au fournisseur de service après-vente
agréé le plus proche, mais vous demeurerez quand même entièrement responsable des frais de
déplacement ou autres frais spéciaux demandés par la société qui fournit le service après-vente,
dans l'hypothèse où elle accepte de faire un déplacement pour effectuer la réparation.
Produit qui n'est plus couvert par la garantie :
La Société n'est pas tenue, en droit ou
autrement, de vous consentir quoi que ce soit, y compris des réparations, des tarifs proportionnels
ou un remplacement de produit, après l'expiration de la présente garantie.
Exclusions de la garantie :
La garantie décrite aux présentes exclut tous les défauts ou
dommages qui ne résultent pas de la faute directe de la Société, y compris, notamment, un ou
plusieurs des éléments suivants : 1) l'utilisation du Produit à toute autre fin que son usage normal,
habituel et prévu (y compris, notamment, toute forme d'usage commercial, l'usage ou l'entreposage
à l'extérieur de Produits devant être utilisés à l'intérieur, l'utilisation du produit conjointement avec
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des aéronefs ou des bateaux); 2) l'inconduite volontaire, la négligence, la mauvaise utilisation,
l'utilisation abusive, les accidents, la négligence, le fonctionnement inapproprié, le défaut
d'entretenir, l'installation inappropriée ou négligente, l'altération, le défaut de suivre les directives
d'utilisation, la manipulation sans précaution, le service non autorisé (y compris la réparation
effectuée soi-même ou l'exploration des mécanismes internes de l'appareil) de la part de toute
partie; 3) l'ajustement ou la modification de toute sorte; 4) le non-respect des codes, règlements ou
lois provinciales, étatiques, locaux, municipaux ou de comté régissant l'électricité, la plomberie et/
ou le bâtiment, y compris le défaut d'installer le Produit dans le respect le plus strict des codes et
règlements en matière d'incendie et de bâtiment; 5) l'usure normale, le renversement d'aliments, de
liquides, les accumulations de graisse ou les autres substances qui s'accumulent sur le Produit,
à l'intérieur ou autour de celui ci; et 6) les forces et facteurs externes, des éléments et/ou de
l'environnement, y compris, notamment, la pluie, le vent, le sable, l'inondation, l'incendie, les
glissements de terrain, les températures au-dessous du point de congélation, l'humidité excessive
ou l'exposition prolongée à l'humidité, la foudre, la surtension électrique, les défauts des structures
qui entourent l'appareil et les cas de force majeure. La Société ne sera en aucun cas responsable
de quelque manière que ce soit des dommages occasionnés aux biens environnants, y compris les
armoires de rangement, les planchers, les plafonds et les autres structures ou objets qui se trouvent
autour du Produit. Sont également exclus de la présente garantie les égratignures, les encoches,
les bosselures et les dommages touchant l'apparence des surfaces externes et des pièces
exposées; les Produits dont les numéros de série ont été modifiés, rendus illisibles ou enlevés; les
déplacements du personnel de service après-vente pour vous enseigner comment utiliser le Produit,
ou les déplacements lorsque le Produit ne présente aucun problème; la correction de problèmes
d'installation (vous êtes seul responsable de toute structure et de la mise en place du Produit,
y compris les installations électriques, de plomberie ou autres installations de raccordement, de la
mise en place de fondations ou d'un parquet appropriés, et de toute modification devant
notamment être apportée aux armoires de rangement, murs, planchers, rayonnages, etc.); ainsi que
le réglage des disjoncteurs ou des fusibles.
DANS LA MESURE OÙ LA LOI L'AUTORISE,
LA PRÉSENTE GARANTIE INDIQUE VOS RECOURS EXCLUSIFS EN CE QUI CONCERNE LE
PRODUIT, PEU IMPORTE SI LA RÉCLAMATION EST DE NATURE CONTRACTUELLE, QUASI-
DÉLICTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU LA
NÉGLIGENCE) OU AUTRE. LA PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES AUTRES
GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES. TOUTE GARANTIE IMPLICITE EN VERTU DE LA
LOI, QUE CE SOIT À DES FINS DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN BUT
PARTICULIER, OU AUTREMENT, EST EN VIGUEUR UNIQUEMENT PENDANT LA PÉRIODE
AU COURS DE LAQUELLE LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE EST EN
VIGUEUR. LA SOCIÉTÉ NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES,
PERTES OU FRAIS CONSÉCUTIFS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, INDIRECTS ET/OU
PUNITIFS, DES « PERTES COMMERCIALES », Y COMPRIS, NOTAMMENT, LE TEMPS
D'ABSENCE AU TRAVAIL, L'HÉBERGEMENT ET/OU LES REPAS AU RESTAURANT, LES
FRAIS DE RÉAMÉNAGEMENT EN EXCÉDENT DES DOMMAGES DIRECTS QUI SONT
CAUSÉS DÉFINITIVEMENT ET EXCLUSIVEMENT PAR LA SOCIÉTÉ, OU AUTREMENT.
CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, ET CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS QUE DES LIMITES SOIENT IMPOSÉES À LA DURÉE D'UNE GARANTIE
IMPLICITE, DE SORTE QUE LES LIMITATIONS INDIQUÉES PLUS HAUTS PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS. LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS JURIDIQUES
PARTICULIERS ET VOUS POUVEZ AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE
JURIDICTION À L'AUTRE.
Nonobstant toute disposition contraire dans la présente garantie, la
responsabilité totale de la Société, peu importe la forme d'action, sera limitée au prix du Produit que
vous avez acheté. Aucune tentative de modifier la présente garantie n'a d'effet à moins d'être
autorisée par écrit par un dirigeant de la Société. La Société pourra céder tout ou partie de ses droits
et obligations au titre de la présente garantie sans votre consentement.
Comment obtenir un service au titre de la garantie :
Pour obtenir un service au titre de la
garantie pour votre produit, vous devriez communiquer avec le centre de service après-vente agréé
le plus proche de la Société.
BSH Home Appliances – 5551 McFadden Avenue, Huntington Beach, Californie 92649 /
1–800–944–2904
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