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ACCORD DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT : À LIRE ATTENTIVEMENT : Cet accord de
licence est un document contractuel entre vous,
l’utilisateur final (désigné sous l’appellation « Utilisateur
final » ou « Vous ») et Bose Corporation (désigné sous
l’appellation « Bose »). Il porte sur l’utilisation de la
technologie, du logiciel et des données (désignés sous
l’appellation « Technologie ») appartenant à Bose, ses
vendeurs et ses bailleurs, qui sont contenus dans ce
matériel audio vidéo (désigné sous l’appellation
« Système »). Dès lors que vous retirez ce Système de son
emballage, vous reconnaissez être lié par les termes du
présent accord de licence. Si vous êtes en désaccord avec
un des termes mentionnés dans le présent document, NE
RETIREZ PAS CE SYSTÈME DE SON EMBALLAGE.
Renvoyez le Système emballé à Bose Corporation afin
d’être intégralement remboursé.
La Technologie contenue dans ce Système est protégée
par les lois et les traités internationaux de protection des
droits d’auteurs et de propriété intellectuelle. Elle n’est pas
vendue, mais concédée sous licence. Cet accord de
licence vous autorise à utiliser cette Technologie
uniquement sur ce Système Bose. Vous ne devez PAS
transférer, prêter, distribuer, préparer des programmes
dérivés, reconstituer la logique, décompiler ou
désassembler la Technologie sans autorisation légale
expresse autorisant ce type d’activité. Vous acceptez
d’utiliser cette Technologie et ce Système dans un but
uniquement personnel et non commercial.
La Technologie contient un logiciel qui Vous permet
d’obtenir des informations relatives à la musique
(désignées sous l’appellation « Données ») fournies par
votre vendeur, notamment des noms, des artistes, des
pistes et des titres. Vous devez utiliser ces Données
uniquement dans le cadre des fonctions prévues pour
l’Utilisateur final de cette Technologie. Vous acceptez de
ne pas donner, copier, transférer ou transmettre de telles
Données à une partie tierce. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS
UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES À L’EXCEPTION
DES DROITS EXPRÉSSEMENT FORMULÉS DANS LE
PRÉSENT DOCUMENT.
Vous acceptez que la licence non exclusive permettant
d’utiliser la Technologie sera résiliée si vous violez ces
restrictions. Si votre licence est résiliée, vous acceptez de
cesser toute utilisation de la Technologie et des Données.
Tous les droits liés à la Technologie, notamment les droits
de propriété, sont réservés à Bose, ses vendeurs et ses
bailleurs. Vous acceptez que les vendeurs et les bailleurs
de Bose puissent faire respecter leurs droits
conformément à cet Accord directement en leur nom
propre.
Bose garantit ce Système conformément aux dispositions
de la carte de garantie fournie avec ce Système. À
L’EXCEPTION DES DROITS EXPRÉSSEMENT FORMULÉS
DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, BOSE, SES VENDEURS
ET SES BAILLEURS REJETTENT TOUTE GARANTIE,
EXPRESSE, IMPLICITE ET LÉGALE LIÉE À LA
TECHNOLOGIE, Y COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER AUX
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE
NON VIOLATION DES DROITS DES PARTIES TIERCES ET
D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN
CAS, BOSE, SES VENDEURS ET SES BAILLEURS NE
PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES
DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIEURS, FORTUITS OU
SECONDAIRES RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE
L’INADÉQUATION À UTILISER CETTE TECHNOLOGIE. EN
AUCUN CAS, BOSE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE
DES DIFFÉRENTS DOMMAGES.
Aucun élément de la Technologie ne doit être exporté ou
réexporté en violation des dispositions sur les exportations
des États-Unis ou de toute autre juridiction applicable.
Toute tentative visant à prêter sa licence à autrui, donner
ou transférer un de ces droits, devoirs ou obligations ci-
dessous sera nulle. Cet Accord est régi par et interprété
selon les lois du Commonwealth of Massachusetts,
indépendamment de tout conflit des principes de la loi.
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS CET
ACCORD ET ACCEPTEZ LES TERMES QUI S’Y
RAPPORTENT. VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT
QUE CET ACCORD CONSTITUE UNE DÉCLARATION
COMPLÈTE ET EXCLUSIVE DE L’ACCORD ENTRE VOUS
ET BOSE ET QU’IL ANNULE TOUTE PROPOSITION OU
ACCORD PRÉALABLE, ÉCRIT OU ORAL, AINSI QUE
TOUTE AUTRE COMMUNICATION PORTANT SUR LE
CONTENU DE CET ACCORD.
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