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Declaration de garantie du systeme de contr61e des emissions
Declaration de garantie pour les defauts de contr61e d'emissions pour
la Californie, les Etats-Unis et le Canada
Le California Air Resources Board (CARB), I'U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous
expliquer la garantie du syst_me de contr61e des emissions pour votre petit moteur &
usage non routier. En Californie, les petits moteurs & usage non routier & partir de
I'ann6e 2006 doivent 6tre congus, fabriques et equip6s pour r6pondre aux normes
s6v_res antibrouillard de I'Etat. Ailleurs aux Etats-Unis, les nouveaux moteurs a usage
non routier & allumage command6 par bougie depuis I'ann6e 1997 doivent r6pondre
des normes semblables 6dict6es par I'U.S. EPA. B&S doit garantir le syst_me de
contr61e des emissions de votre moteur pendant les durees indiqu6es ci-apr_s, en
supposant que le petit moteur & usage non routier ne soit pas mal utilise, n6glig6 ou que
son entretien ne soit pas d6fectueux.
Le systeme de contr61e des 6missions comprend des pi_ces comme le carburateur, le
filtre a air, le syst_me d'allumage, la Durit de carburant, le silencieux et le convertisseur
catalytique. Des connecteurs et d'autres assemblages impliques dans les emissions
peuvent aussi en faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, B&S reparera gratuitement votre moteur y
compris le diagnostic, les pi_ces et la main-d'oeuvre.
Couverture de la garantie de d6fectuosit6 du contr61e des emissions de
Briggs & Stratton Corporation,
Les petits moteurs & usage non routier sont garantis en ce qui concerne les d6fauts des
pi_ces du contrble des 6missions pendant une p6riode de deux ans, aux conditions
6noncees plus loin. Si une piece de votre moteur couverte par cette garantie est
d6fectueuse, B&S la r6parera ou la remplacera.
Responsabilites du proprietaire au titre de la garantie
En tant que propri6taire d'un petit moteur non routier, vous 6tes responsable de
I'entretien n6cessaire indiqu6 dans les instructions de fonctionnement et d'entretien. B&S
recommande de conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur, mais
B&S ne peut renier la garantie uniquement a cause de I'absence de factures.
En tant que propri6taire d'un petit moteur & usage non routier, vous devez n6anmoins
savoir que B&S peut refuser d'appliquer la garantie si la d6fectuosite de votre moteur ou
d'une partie de ce moteur est due & un abus, une negligence, un entretien non correct ou
des modifications non approuvees.
Vous avez la responsabilit6 de confier votre moteur & un R6parateur Agr66 B&S d_s que
vous d6couvrez un probleme. Les r6parations incontestables sous garantie seront
effectu6es en un temps raisonnable qui ne doit pas exceder 30 jours.
Si vous avez des questions au sujet de vos droits ou de vos responsabilit6s quant & la
garantie, veuillez contacter un repr6sentant de B&S au 1-414-259-5262.
La garantie d'6mission est une garantie contre des defectuosit6s. Les d6fectuosit6s sont
jug_#es en fonction des performances normales d'un moteur. La garantie n'est pas li6e
un test d'6missions en fonctionnement.
Suivent les dispositions particuli@es de la couverture de la garantie de d6fectuosite du contr61e des 6missions. Elles viennent en compl6ment de la garantie des moteurs B&S pour
les moteurs non r6glementes qui se trouve dans les instructions de fonctionnement et d'entretien.
2.
Pi_ces garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s'6tend qu'aux pi_ces 6num@6es
ci-dessous (celles du syst_me de contrble des emissions) dans la mesure oQ ces
pi_ces etaient pr6sentes dans le moteur au moment de I'achat.
a. Syst_me de dosage du carburant
Syst_me d'enrichissement pour d6marrages a froid (starter)
Carburateur et pi_ces internes
Pompe & carburant
Durit et raccords de carburant, colliers
R6servoir de carburant, bouchon et c&ble d'attache
R6servoir & charbon activ6
b. Syst_me d'admission d'air
Filtre a air
Collecteur d'admission
Conduite de vidange et de mise a I'air
c. Syst_me d'allumage
Bougie(s)
Syst_me d'allumage par volant magn6tique
d. Syst_me catalytique
Convertisseur catalytique
Collecteur d'echappement
Syst_me d'injection d'air ou soupape d'impulsion
e. Pi_ces diverses utilis6es dans les systemes ci-dessus
Soupapes et contacteurs de d6pression, de temp6rature, de position et de
dur6e.
Raccords et assemblages
Dur6e de la couverture
B&S garantit au proprietaire initial et & tousles acheteurs suivants les pi_ces contre
tout defaut de mati@e ou de fabrication qui pourrait entratner une d6fectuosit6 des
pi_ces garanties pendant une p@iode de deux ans & partir de la date de livraison du
moteur &tun acheteur individuel.
3. Gratuit6
La r6paration ou le remplacement de toute piece garantie s'effectuera gratuitement
pour I'acheteur, y compris les frais de diagnostic permettant de d6terminer qu'une
piece garantie est d6fectueuse, si le diagnostic est effectu6 par un Reparateur
Agr66 B&S. Pour b6n6ficier du service de garantie, veuillez contacter le R6parateur
Agr66 B&S le plus proche de chez vous list6 dans les Pages Jaunes sous la
rubrique -Moteurs, essences,, _,Moteurs & essence_, _Tondeuses & gazom_ ou
autre cat6gorie semblable.
4. R6clamations et exclusions de garantie
Les reclamations sous garantie seront pr6sentees selon les dispositions de la
police de garantie des moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas les pi_ces qui
ne sent pas des pi_ces B&S d'origine ou qui ont fait I'objet d'abus, de n6gligence ou
d'un mauvais entretien ainsi qu'indique dans la police de garantie des moteurs de
B&S. B&S n'est pas responsable des d6faillances dues & I'utilisation de pi_ces
rajout6es, non d'origine ou modifi6es.
5. Entretien
Toute piece garantie qui ne doit pas 6tre remplacee au titre de I'entretien ou qui est
sujette & une inspection r6guli@e avec la mention _,r6parer ou remplacer si besoin
esb, est garantie contre tout d6faut pendant la periode de garantie. Toute piece
dent le remplacement est prevu au titre de I'entretien n'est garantie contre tout
d6faut que pendant sa p6riode normale d'utilisation. Les op@ations de
maintenance et de r6paration doivent utiliser des pi_ces 6quivalentes sur le plan
des performances et de la Iong6vit& Le propri6taire est responsable de I'entretien
d6fini dans les instructions de fonctionnement et d'entretien de B&S.
6. Couverture des cons6quences
La pr6sente couverture s'6tend & la d6faillance de tout composant du moteur due &
la d6faillance d'une piece encore sous garantie.
Les moteurs qui sont certifies conformes & la norme d'_missions du California Air
Resources Board (CARB) doivent afficher I'information concernant la p@iode de
durabilit6 des 6missions et I'indice d'air. Cette information est indiqu6e sur les 6tiquettes
appos6es sur les moteurs par Briggs & Stratton. L'etiquette du moteur indique les
informations de certification.
La periode de durabilite des emissions indique le nombre d'heures d'utilisation
normale pour lequel le moteur est certifi6 conforme aux normes d'6missions sous
r6serve d'un entretien appropri6 tel qu'indique dans le manuel d'utilisation et d'entretien.
Les cat6gories suivantes sent utilis6es:
Moder6:
le moteur est certifi6 conforme pour 125 heures d'utilisation normale.
Intermediaire:
le moteur est certifi6 conforme pour 250 heures d'utilisation normale.
letendu:
le moteur est certifi6 conforme pour 500 heures d'utilisation normale. Par exemple, une
tondeuse & conducteur marchant classique est utilis6e 20 a 25 heures par an. Par
cons6quent, la p6riode de durabilite des 6missions d'un moteur de categorie
intermediaire equivaudrait a une douzaine d'ann6es.
Moteurs de Briggs & Stratton soyez certifi6s conformes aux normes environnementales
d'6missions de la United States Environmental Protection Agency (U.S. EPA) Phase 2.
Pour les moteurs certifi6s Phase 2, la periode de conformit6 d'emissions mentionn6e sur
les 6tiquettes indique le nombre d'heures d'utilisation pour lequel le moteur esten
conformite avec les normes f6d@ales.
Pour les moteurs de cylindr6e inf@ieure a 225 cm3.
Cat6gorie C = 125 heures, cat6gorie B = 250 heures et cat6gorie A = 500 heures.
Pour les moteurs de plus de 225 cm3.
Cat6gorie C = 250 heures, cat6gorie B = 500 heures et cat6gorie A = 1000 heures.
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