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©2017 Hestan Commercial Corporation
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ALLONGEMENTS AU-DELÀ DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE D’UN AN:
En plus de la Garantie limitée d’un an, les composants qui suivent bénéficient d’un prolongement de la
garantie comme indiqué expressément ci-après :
1. Le corps de gril en acier inoxydable, les brûleurs tubulaires en acier inoxydable de gril, les brûleurs
de saisie et le brûleur à infrarouge de tournebroche (le cas échéant) du Produit sont garantis exempts
de vices de matières et de fabrication dans des conditions normales d’utilisation non commerciale et
de réparation. Cela exclut la corrosion, la rayure et la décoloration superficielles susceptibles de se
produire pendant une utilisation normale et se limite au remplacement de la ou des pièces défectueuses,
tous les autres frais, y compris ceux de main d’œuvre, de transport et de manutention le cas échéant,
étant à la charge de l’Acheteur.
2. Les grilles de cuisson et celle de maintien au chaud du produit sont garanties exemptes de vices de
matières et de fabrication dans des conditions normales d’utilisation non commerciale et de réparation
pendant une période de dix (10) ans à compter de la date d’achat initiale. Cela exclut la corrosion, la
rayure et la décoloration superficielles susceptibles de se produire pendant une utilisation normale et
se limite au remplacement de la ou des pièces défectueuses, tous les autres frais, y compris ceux de main
d’œuvre, de transport et de manutention le cas échéant, étant à la charge de l’Acheteur.
3. La broche, les plateaux à briquettes, les collecteurs, les robinets de gaz et les brûleurs scellés (le cas
échéant) du Produit sont garantis exempts de vices de matières et de fabrication dans des conditions
normales d’utilisation non commerciale et de réparation pendant une période de cinq (5) ans à compter
de la date d’achat initiale. Cela se limite au remplacement des pièces défectueuses, tous les autres frais,
y compris ceux de main d’œuvre, de transport et de manutention le cas échéant, étant à la charge de
l’Acheteur.
4. Tous les autres composants de gril sont garantis exempts de vices de matières et de fabrication dans des
conditions normales d’utilisation non commerciale et de réparation pendant une période de deux (2) ans
à compter de la date d’achat initiale. Cela se limite au remplacement des pièces défectueuses, tous les
autres frais, y compris ceux de main d’œuvre, de transport et de manutention le cas échéant, étant à la
charge de l’Acheteur.
ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE
La présente Garantie limitée ne couvre pas ce qui suit, excluant toute responsabilité financière de
HCC : tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur agréé HCC ;
variations de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques ; panne ou dommages dus à une
utilisation abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe naturelle, un usage commercial
du Produit, une interruption de l’alimentation électrique ou en gaz du Produit ; dommages résultant d’une
modification, d’une installation ou utilisation incorrecte du Produit ; dommages résultant de la réparation
ou du remplacement incorrect ou sans autorisation de tout composant ou pièce du Produit ; dommages
résultant d’un service après vente assuré par quiconque autre qu’un agent ou représentant agréé du réseau
commercial de Hestan ; usure normale et détérioration ; dommages résultant de l’exposition du Produit à
une atmosphère corrosive contenant du chlore, du fluor ou toute autre substance chimique
nuisible ; dommages résultant de l’absence d’un entretien normal du Produit ; dommages dont HCC n’a pas
été avisé ou qui se sont produits après expiration de la Période de garantie limitée ; dommages accessoires
et indirects causés par tout vice de matière ou de fabrication.
ARBITRAGE :
La présente Garantie limitée est régie par la Loi fédérale sur l’arbitrage. Tout litige opposant l’Acheteur à
HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie limitée doit être résolu par voie d’arbitrage exécutoire
exclusivement sur une base individuelle avec l’Acheteur. L’arbitrage sera effectué par l’Association
américaine d’arbitrage (American Arbitration Association, « AAA ») conformément à ses règles d’arbitrage
pour la protection du consommateur ou par JAMS. L’audience d’arbitrage se tiendra devant un arbitre
nommé par l’AAA ou par JAMS. L’arbitre ne devra procéder à aucun arbitrage collectif et l’Acheteur devra
renoncer à tout recours contre HCC en qualité de représentant de tiers.
GARANTIE LIMITÉE
(suite)
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