Garmin C330 Nuvi and Streetpilot GPS

User Manual - Page 12

For C330.

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comme le GPS. L'utilisation de tels appareils peut altérer la réception des
signaux GNSS.
Programmes environnementaux
Des informations relatives au programme Garmin de recyclage des
produits ainsi qu'aux directives DEEE et RoHS, à la réglementation REACH
et aux autres programmes de conformité sont disponibles à l'adresse
www.garmin.com/aboutGarmin/environment.
Déclaration de conformité
Par la présente, Garmin déclare que son produit est conforme à la
Directive 2014/53/EU. Le texte de la déclaration de conformité UE dans sa
version intégrale est disponible sur la page Web suivante :
www.garmin.com/compliance.
Innovation, Sciences et Développement économique Canada -
Conformité
L'émetteur/récepteur exempt de licence contenu dans le présent appareil
est conforme aux CNR d'Innovation, Sciences et Développement
économique Canada applicables aux appareils radio exempts de licence.
L'exploitation est autorisée aux deux conditions suivantes : 1) L'appareil
ne doit pas produire de brouillage ; 2) L'appareil doit accepter tout
brouillage radioélectrique subi, même si le brouillage est susceptible d'en
compromettre le fonctionnement.
Contrat de licence du logiciel
EN UTILISANT CE PRODUIT, VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES
TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL. LISEZ
ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE.
Garmin Ltd. et ses filiales (« Garmin ») vous concèdent une licence limitée
pour l'utilisation du logiciel intégré à cet appareil (le « Logiciel ») sous la
forme d'un programme binaire exécutable, dans le cadre du
fonctionnement normal du produit. Tout titre, droit de propriété ou droit de
propriété intellectuelle dans le Logiciel ou concernant le Logiciel est la
propriété de Garmin et/ou de ses fournisseurs tiers.
Vous reconnaissez que le Logiciel est la propriété de Garmin et/ou de ses
fournisseurs tiers et qu'il est protégé par les lois en vigueur aux Etats-Unis
d'Amérique et par les traités internationaux relatifs aux droits d'auteur.
Vous reconnaissez également que la structure, l'organisation et le code du
Logiciel, dont le code source n'est pas fourni, constituent d'importants
secrets de fabrication de Garmin et/ou de ses fournisseurs tiers, et que le
code source du Logiciel demeure un important secret de fabrication de
Garmin et/ou de ses fournisseurs tiers. Vous acceptez de ne pas
décompiler, désassembler, modifier, assembler à rebours, étudier par
rétro-ingénierie ou transcrire en langage humain intelligible le Logiciel ou
toute partie du Logiciel, ou créer toute œuvre dérivée du Logiciel. Vous
acceptez de ne pas exporter ni de réexporter le Logiciel vers un pays
contrevenant aux lois de contrôle à l'exportation des Etats-Unis
d'Amérique ou à celles de tout autre pays concerné.
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FR
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