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©2020 Hestan Commercial Corporation
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GARANTIE LIMITÉE
(SUITE)
1. Les brûleurs à gaz (hormis leur aspect extérieur), les éléments chauffants électriques, les moteurs
de ventilateurs (hottes de ventilation), les tableaux de commande électronique, les magnétrons
et les génératrices asynchrones (le cas échéant) du produit sont garantis exempts de vices de
matériaux et de fabrication dans des conditions normales d’utilisation non commerciale et de
réparation pendant une période de cinq (5) ans au profit de l’acheteur initial. Cela exclut la
corrosion superficielle, les rayures et la décoloration susceptibles de se produire pendant une
utilisation normale et se limite au remplacement de la ou des pièces défectueuses, tous les autres
frais, y compris ceux de la main-d’œuvre, de transport et de manutention, le cas échéant, étant à
la charge de l’acheteur.
ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :
La présente Garantie Limitée ne couvre pas ce qui suit et exclut toute responsabilité financière de
HCC relatives à : tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur agréé
HCC; variations de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques; panne ou dommages dus
à une utilisation abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe naturelle, un usage
commercial du Produit, une interruption de l’alimentation électrique ou en gaz du Produit; dommages
résultant d’une modification, d’une installation ou utilisation inappropriée du Produit; dommages
résultant de la réparation ou du remplacement incorrect ou sans autorisation de tout composant
ou pièce du Produit; dommages résultant d’un service après-vente assuré par quiconque autre
qu’un agent ou représentant agréé du réseau commercial de Hestan; usure normale et détérioration;
dommages résultant de l’exposition du Produit à une atmosphère corrosive contenant du chlore, du
fluor ou toute autre substance chimique nuisible; dommages résultant de l’absence d’un entretien
normal du Produit; dommages dont HCC n’a pas été avisé ou qui se sont produits après l’expiration
de la Période de Garantie Limitée; dommages accessoires et indirects causés par tout vice de
matériaux ou de fabrication.
ARBITRAGE :ARBITRAGE :
La présente Garantie Limitée est régie par la Loi fédérale sur l’arbitrage. Tout litige opposant
l’Acheteur à HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie Limitée doit être résolu par voie
d’arbitrage exécutoire exclusivement sur une base individuelle avec l’acheteur. L’arbitrage sera
effectué par l’Association Américaine d’Arbitrage (American Arbitration Association, « AAA »)
conformément à ses règles d’arbitrage pour la protection du consommateur ou par JAMS. L’audience
d’arbitrage se tiendra devant un arbitre nommé par l’AAA ou par JAMS. L’arbitre ne devra procéder
à aucun arbitrage collectif et l’acheteur devra renoncer à tout recours contre HCC en qualité de
représentant de tiers.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie Limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et l’acheteur
relativement au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES
CI-DESSUS. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER,
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE
LIMITÉE INDIQUÉE CI-DESSUS. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT
OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE N’ENGAGERA HCC. HCC
NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER,
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE. HCC N’ASSUME AUCUNE
RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER, IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER DES
ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER,
DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION, L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ
D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE SE
FONDE LA DEMANDE, MÊME SI HCC EST INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
AUCUN RECOUVREMENT AUPRÈS DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU
PRODUIT. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ASSUMEZ TOUS LES
RISQUES ET LA RESPONSABILITÉ DES PERTES, DOMMAGES OU BLESSURES ET DÉGÂTS
MATÉRIELS SUBIS PAR VOUS-MÊMES ET DES TIERS RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE
L’USAGE ABUSIF OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUI NE SONT PAS CAUSÉS
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