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Guide d’Utilisation et d’Entretien Français | 35 |
Produit hors garantie
BSH n’a aucun obligation, aux termes de la loi ou autrement,
d’offrir toute concession, incluant réparation, prorata ou
remplacement de produit une fois la garantie expirée.
Exclusions à la garantie
La couverture de garantie décrite aux présentes exclut tous
les défauts ou dommages dont BSH n’est pas directement
responsable, y compris, sans pour autant s’y limiter, l’un ou
plusieurs des points suivants :
• Utilisation du produit autre qu’un usage normal, habituel
et de la façon destinée (incluant, sans s’y limiter,
toute forme d’utilisation commerciale, d’utilisation ou
de rangement d’un produit pour l’intérieur à l’extérieur,
d’utilisation du produit de concert avec un transporteur
aérien ou marin).
• Inconduite, négligence, mauvaise utilisation, abus,
accidents, fonctionnement inadéquat, mauvais
entretien, installation inadéquate ou négligente,
altération, non-respect des instructions de
fonctionnement, mauvaise manipulation, réparation
non autorisée (incluant réparation par le consommateur
ou exploration du fonctionnement interne du produit),
de toutes les parties, et ce, de façon délibérée.
• Réglage, modication ou altération de tout type.
• Tout manquement aux normes fédérales, territoriales,
provinciales, étatiques, municipales ou électriques en
vigueur au pays, aux codes de plomberie ou du bâtiment,
aux réglementations ou aux lois, incluant le non-respect
d’installer le produit en stricte conformité avec les codes
et les réglementations du bâtiment et d’incendie locaux.
• Bris et usure normaux, déversements d’aliments ou de
liquides, accumulations de graisse ou d’autres substances
dans, sur ou autour du Produit.
• Toute force ou tout facteur externe, élémentaire et
ou environnemental, incluant sans limitation, la pluie, le
vent, le sable, les inondations, les incendies, les coulées de
boue, le gel, l’humidité excessive ou l’exposition
prolongée à l’humidité, la foudre, les surtensions, les
problèmes de structure autour de l’appareil et les
désastres naturels.
• En aucun cas, BSH ne sera tenue responsable de
dommages matériels aux alentours, incluant les
armoires, les planchers, les plafonds et les autres objets
ou structures situés autour du Produit. Également exclus
de la garantie sont les produits dont les numéros de
série ont été modiés, effacés ou enlevés; les demandes
de réparations pour enseigner le fonctionnement
du produit ou les visites où il n’y a aucun problème
avec le produit; la correction de problèmes d’installation
(le consommateur est seul responsable pour toute
structure et tout réglage du produit, incluant l’électricité,
la plomberie et les autres raccordements nécessaires,
pour une fondation/plancher approprié[e], et pour
toute modication incluant, sans limitation, armoires,
murs, planchers, tablettes, etc.) et le réenclenchement
de disjoncteurs ou le remplacement de fusibles.
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LOI, LA PRÉSENTE
GARANTIE PRÉCISE LES RECOURS EXCLUSIFS DONT LE
CONSOMMATEUR DISPOSE À L’ÉGARD DU PRODUIT, QUE
LA DEMANDE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT OU DÉLIT
(Y COMPRIS RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU NÉGLIGENCE)
OU AUTRE. LA PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE TOUTES
LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES.
TOUTES GARANTIES IMPLICITES AUX TERMES DE LA LOI,
QUE SE SOIT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE
OU D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, OU AUTRES,
SONT LIMITÉES DANS LE TEMPS À LA DURÉE DE CETTE
GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE. LE FABRICANT NE
SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE DOMMAGES
CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU
DE « PERTES COMMERCIALES » ET/OU DE DOMMAGES
PUNITIFS, DE PERTES OU DE DÉPENSES, Y COMPRIS
SANS S’Y LIMITER, ABSENCE DU TRAVAIL, FRAIS D’HÔTEL
ET/OU FRAIS DE RESTAURANT, FRAIS DE REMODELAGE
EN EXCÉDENT DES DOMMAGES DIRECTS QUI SONT
MANIFESTEMENT CAUSÉS EXCLUSIVEMENT PAR BSH,
OU AUTREMENT. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT
PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES
ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, ET CERTAINS ÉTATS
N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE LA DURÉE
DES GARANTIES IMPLICITES, DONC LES LIMITES
SUSMENTIONNÉES POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER
À VOUS. LA PRÉSENTE GARANTIE DONNE DES DROITS
PRÉCIS AU CONSOMMATEUR RECONNUS PAR LA LOI
ET LE CONSOMMATEUR PEUT ÉGALEMENT AVOIR
D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN ÉTAT À L’AUTRE.
Aucune tentative de modier, changer ou amender la
présente garantie ne peut être valide sans le consentement
écrit autorisé par un dirigeant de BSH.
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